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Editeur
:
Le présent site est la
propriété de l'EPIC / Office de
Tourisme LAVE, Etablissement Public
Industriel et Commercial, dont le siège
social est situé à Sauteyras 63970
AYDAT - Tél : 04.73.79.37.69 / Fax : 04.73.78.36.91
- E-mail : ot.aydat@wanadoo.fr ,
inscrit au Registre du Commerce et des
Sociétés sous le N° SIRET 487 896 359
000 14 et code APE 633Z.
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Directeur
de publication :
Jean-François BERNARDON,
directeur de EPIC / Office de Tourisme
LAVE. |
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Hébergement
:
"ELANZ Centre"
ADV Informatique
18, rue Patrick Depailler
La Pardieu
63000 CLERMONT-FERRAND
Tél : 04.73.28.57.20 / Fax : 04.73.28.57.21. |
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Conception
:
EPIC / Office de Tourisme
LAVE
Sauteyras
63970 AYDAT. |
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Données
personnelles :
En conformité avec la
délibération N°2006 - 138 du 9 mai
2006 de la dispense de déclaration des
traitements constitués à des fins d'information
ou de communication externe (dispense N°7)
prise par la Commission nationale de l'infomatique
et des liberté (CNIL), et publiée au
Journal Officiel n°128 du 3 juin 2006,
abroge la norme simplifiée n°15
établie par la délibération n°80-032
du 21 octobre 1980. La CNIL ayant
formulé les observations suivantes :
"les traitements constitués à des
fins d'information ou de communication
externe sont des traitements courants ne
paraissant pas susceptibles de porter
atteinte à la vie privée des personnes
dans le cadre de leur utilisation
régulière. La Commission estime en
conséquence qu'il y a lieu de faire
application des dispositions de l'article
24.II de la loi du 6 janvier 1978
modifiée et de dispenser ces traitements
de toute formalité déclarative
préalable", et a donc décidé que
: "sont dispensés de déclaration
les traitements constitués à des fins d'informations
ou de communication externe comportant
des données sur des personnes physiques
qui répondent aux conditions définies
aux articles 2 à 7 spécifiés sur cette
délibération N°2006 - 138".
Par conséquent, toute donnée fournie
par l'internaute du site pourra être
utilisée ou exploitée par l'Office de
Tourisme LAVE pour :
- l'envoi
et l'échange d'information par
téléphone, courrier, fax, e-mail
- le
traitement d'une demande d'information ou
de documentation. |
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Contenu
du site :
Pour tout visiteur
Internaute, ce site leur est présenté
en tant que service. L'Office de Tourisme
LAVE se réserve le droit de modifier,
compléter ou supprimer les informations
fournies sur ce site à tout moment et
pour quelque raison que ce soit, sans qu'aucun
délais ne soit nécessaire.
L'Internaute reconnaît avoir été
averti que ce site est accessible à tout
moment de la journée, à l'exception des
cas de force majeure, difficultés liées
aux réseaux de communications ou
difficultés techniques indépendant de
notre volonté.
En cas de maintenance du site, l'Office
de Tourisme LAVE pourra interrompre l'accès
au site à tout moment. |
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Propriété
du site :
Tous
éléments composant le site tels que
logiciels, textes, images, structure...
sont la propriété de l'Office de
Tourisme LAVE. Tout internaute a le droit
de consulter librement les informations
contenues sur ce site pour sa seule
utilisation personnelle et non
commerciale, et exclut toute exploitation
commerciale.
L'Office de Tourisme LAVE rappelle
également qu'aucune information (texte,
image, son, logo, graphisme) contenue sur
ce site ne pourra être en tout ou partie
copié, reproduit, modifié, publié,
transmis ou distribué par quelques
moyens que ce soit sans son autorisation
préalable écrite. Toute reproduction,
sans autorisation de l'Office de Tourisme
LAVE est interdite et ferait l'objet de
sanction. |
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Responsabilités
:
L'Office de
Tourisme LAVE ne saurait être tenu
responsable des erreurs, d'une absence de
disponibilité des informations et de la
présence de virus sur son site, les
informations fournies par nos soins le
sont à titre indicatif. L'Office de
Tourisme LAVE ne peut garantir l'exactitude
des renseignements diffusés sur sont
site. Par conséquent, l'internaute
reconnaît utiliser ces informations sous
sa responsabilité exclusive.
D'autre part, les liens hypertextes
présents sur ce site vers d'autres sites
de prestataires ne sont créés que pour
une bonne utilisation de l'internaute.
Aussi, l'Office de Tourisme LAVE ne se
porte pas garant des informations
transmises sur ces autres sites et dans
ce cas ne pourra pas être tenu
responsable des dommages résultant du
contenu de ces sites.
Les utilisateurs et visiteurs du site web
souhaitant mettre en place un lien
hypertexte avec notre structure doivent
demander une autorisation à l'Office de
Tourisme LAVE.
L'Office de Tourisme LAVE ne pourra être
tenu responsable de tout dommage direct
ou indirect issu d'une interruption, d'un
dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce
pour quelque raison que ce soit, même en
cas de tout dommage qui résulterait d'une
manière quelconque, d'une connexion au
site, celle-ci se faisant sous l'entière
responsabilité exclusive de l'utilisateur. |
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Crédit photos,
illustrations :
Office de
Tourisme LAVE, Communauté de Communes
Les Cheires, Fabien DUBOST, Fabienne
BOILOT, ©PNRVA, Anne HERVE ©Objectif,
saint-saturnin.com, Ch. GARCIA,
Frédéric CLAVEAU. |
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